Mentions légales
© PSDIMSO – www.emballage-bouteilles.com / .fr – Tous droits réservés. Le contenu des pages accessibles sous le lien www.emballage-bouteilles.com est la propriété exclusive de PSDIMSO. En accédant au site, l’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d’utilisation et des dispositions concernant la collecte de données personnelles, et en accepter et respecter les dispositions.
PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES
Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique et aux libertés, modifiée par la loi du 6 août 2004, nous vous informons que ce Site a fait l’objet d’une déclaration de traitement automatisé d’informations nominatives auprès de la CNIL. En vertu de la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, nous vous informons que les données à caractère nominatif éventuellement recueillies auprès des internautes par l’intermédiaire d’un formulaire sur le Site ne sauraient, en aucun cas, être transmises, à titre gratuit ou onéreux, à des tiers, personnes physiques ou morales.
Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous pouvez à tout moment accéder aux informations personnelles vous concernant et détenues par www.emballage-bouteilles.com, demander leur modification ou leur suppression. Pour toutes modifications, il vous suffit de formuler une nouvelle demande par e mail à l’adresse suivante : contact@psdimso.com
LE SITE EST LA PROPRIÉTÉ DE :
Le siège de cet organisme est situé, 57, avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny 33610 CESTAS.
Le Directeur de la publication du présent site est Monsieur Cyril TROTIER, directeur. Le présent site est hébergé par la société NUXIT, 400 avenue Roumanille, BP 60177, 06903 Sophia Antipolis Cedex.
TITULARITÉ DES DROITS :
Tous les éléments de ce Site internet (notamment les marques déposées, noms de domaine, les textes, graphismes, charte graphique, logos, sons, photos, animations, bases de données, ainsi que le Site en tant que tel) sont, à l’exclusion des éléments émanant de nos partenaires, la propriété de PSDIMSO ou font l’objet d’une autorisation légale d’utilisation.
La protection du Site relève, par conséquent, des législations nationales et internationales relatives au droit de la propriété intellectuelle dont notamment celles concernant le droit des marques, des brevets et le droit d’auteur. Dès lors, toute reproduction ou représentation ou rediffusion ou utilisation ou distribution ou copie ou dénaturation ou transmission ou adaptation ou décompilation ou traduction, en tout ou partie, sur tout support électronique ou non, présent ou futur, sont interdites sauf autorisation écrite, exprès et préalable de PSDIMSO. De même, aucun droit ou licence ne saurait être attribué sur l’un quelconque des éléments du Site sans l’autorisation écrite et préalable de PSDIMSO ou du tiers, détenteur des droits sur ces éléments.
La violation des droits dévolus à PSDIMSO est susceptible de constituer un acte de contrefaçon, une faute civile, une atteinte au droit à l’image et aux droits des personnes, engageant les responsabilités civile et pénale de tout contrevenant. Il en va ainsi notamment des images ou photographies de personnes ou de lieux figurant sur le Site, propriété de PSDIMSO et/ou utilisées par PSDIMSO avec l’accord des titulaires des droits. De même, les bases de données d’informations sont protégées par la loi, de sorte que toute extraction ou tentative d’extraction quantitativement ou qualitativement substantielle, est susceptible d’engager les responsabilités civile et pénale de tout contrevenant.
LIENS HYPERTEXTES :
www.emballage-bouteilles.com peut proposer des liens depuis le Site vers d’autres sites affiliés et non-affiliés lesquels, indépendants du Site, ne sont pas édités et/ou contrôlés par PSDIMSO. Ces liens ne constituent par ailleurs, en aucun cas, une approbation ou un partenariat entre PSDIMSO et les éditeurs de ces sites. Dès lors, PSDIMSO ne saurait être tenue pour responsable des contenus, produits, publicités ou tous éléments, informations ou services présentés sur ces sites. Ces sites affiliés ou non sont soumis à leurs propres conditions d’utilisation et de recueil des données nominatives. L’autorisation de mise en place d’un lien hypertexte vers le Site est valable pour tout support à l’exclusion de ceux diffusant des informations à caractère politique, religieux, pornographique, xénophobe ou pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre, à la renommée et à l’image de marque de PSDIMSO et ses filiales, et à la condition que ce lien pointe vers l’adresse de la page d’accueil du Site (www.emballage-bouteilles.com). Au titre de cette autorisation, PSDIMSO se réserve toutefois un droit d’opposition. De reste, tout procédé visant à faire apparaître les pages du Site comme étant éditées par une autre source, tel que notamment l’apparition des pages du Site dans un cadre (« frame ») comportant le logo et/ou l’adresse URL d’une autre structure, n’est pas autorisé. Dans tous les cas, rien ne doit méprendre un visiteur sur l’origine et l’émetteur d’une page vue.
COOKIES :
Les « cookies » déposés par PSDIMSO permettent exclusivement de faciliter la transmission des informations techniques. L’utilisateur accepte que PSDIMSO place un ou plusieurs cookies dans le disque dur de son ordinateur, leur rôle étant de permettre et faciliter la navigation et l’accessibilité du Site. Ces cookies peuvent être supprimés à tout moment par le client internaute. (Pour en savoir plus sur les cookies : http://www.cnil.fr/vos-libertes/vos-traces/les-cookies/ )
RESPECT DES RÉGLEMENTATIONS :
Le Site est mis en place par PSDIMSO dont le siège social est en France. Les internautes, ayant accès au Site à partir d’autres zones géographiques que la France, doivent s’assurer du respect des lois localement applicables.
MODIFICATION DES CONDITIONS :
PSDIMSO se réserve le droit de modifier et d’actualiser les présentes conditions générales à tout moment et sans préavis. Toute l’équipe de www.emballage-bouteilles.com vous remercie de l’intérêt que vous portez à notre site internet et vous souhaite bonne navigation.
MISE EN GARDE :
Bien que PSDIMSO fasse les meilleurs efforts pour sécuriser le Site, ses accès et son contenu, PSDIMSO ne saurait être tenue pour responsable des dommages qui pourraient résulter de l’accès ou de l’utilisation du Site, incluant toutes détériorations ou virus qui pourraient infecter votre équipement informatique ou tout autre bien. Il vous appartient d’effectuer vos propres contrôles anti-virus.
De même, s’agissant des informations publiées sur le Site, PSDIMSO ne saurait être tenue pour responsable de toute erreur ou omission. Les informations contenues sur le Site n’ont aucune valeur contractuelle et ne sauraient donc engager contractuellement PSDIMSO et/ou ses filiales, le Site n’ayant d’autre but que d’informer le public sur les activités de PSDIMSO.
PSDIMSO se réserve le droit, quelle qu’en soit la raison et à sa seule discrétion, de supprimer, modifier, suspendre ou interrompre l’accès à tout ou partie du Site, y compris notamment le contenu, l’adresse URL, les fonctionnalités ou les heures de disponibilité, sans avis préalable. Vous reconnaissez et acceptez que dans le cadre de l’utilisation du Site, l’achat de tout l’équipement nécessaire pour permettre la connexion à internet et la navigation dans le Site reste à votre charge.
HÉBERGEMENT :
Société NUXIT, 400 avenue Roumanille, BP 60177, 06903 Sophia Antipolis Cedex. www.nuxit.com
CRÉATION & DÉVELOPPEMENT :
BONBAY – 122 avenue du Médoc – 33320 EYSINES – 05 57 26 57 24 – www.bonbay.fr